Histoire de la télémédecine en France

Très controversé, le sujet de la télémédecine a longtemps été mis de côté par les autorités compétentes et les professionnels de santé. Cette nouvelle pratique médicale a vu doucement le jour en France. En mars 2020, elle connait un essor important durant l’épidémie de COVID-19. Alors aujourd’hui où en est la télémédecine ? Voici une rétrospective de son évolution en France.

Juillet 2009 : des débuts timides

C’est en 2009 que la France commence à intégrer la télémédecine. La loi HPST (Hôpital, Patients, Santé et Territoires) définit pour la première fois la notion de télémédecine. Par la suite, le décret du 19 octobre 2010 encadre cette pratique en définissant cinq actes de télémédecine : la téléconsultation, la téléexpertise, la téléassistance, la télésurveillance et la régulation en centres 15.

Juin 2018 : lancement du premier cabinet de téléconsultation en France

En juin 2018, HEALPHI obtient de l’ARS du Centre-Val-de-Loire une dérogation unique lui permettant d’installer son premier cabinet de téléconsultation à La-Selle-sur-le-Bied. Mis en place à titre expérimental, le cabinet a pour objectif de pallier le manque de médecin sur le territoire. L’expérience fut concluante et ainsi, se sont 6 autres cabinets qui ont pu voir le jour.

Peu de temps après, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes accorde la même dérogation à HEALPHI. Ces dérogations ont notamment permis la rémunération des infirmiers téléassistants et le remboursement des patients en attendant la création des actes et des décrets.

Septembre 2018 : la téléconsultation ouverte à l’ensemble du territoire

Ce n’est qu’à partir du 15 septembre 2018 que les téléconsultations médicales deviennent éligibles au remboursement par l’Assurance Maladie. Le remboursement est alors ouvert à tous les patients du territoire français sous certaines conditions, relatives au respect du parcours de soins.

LIVI, plateforme de téléconsultation suédoise arrivée en France dès le 15 septembre, s’est vue sanctionnée par le Conseil d’État pour le non-respect de ces règles. En effet, leur centre de santé dans lequel les patients pouvaient venir téléconsulter allait à l’encontre du parcours de soins.

Le 6 décembre 2018, l’avenant n°15 rend possible l’accès aux téléconsultations en officine. Le pharmacien est alors désigné comme professionnel de santé accompagnant. Il peut réaliser des actes participant à l’examen clinique et au diagnostic établi par le médecin. HEALPHI a pu ainsi proposer ses mallettes de téléconsultation, dotées d’instruments médicaux connectés, aux officines.

De nombreuses start-up émergent et proposent leur solution. L’une des premières, financée par l’assureur Axa, est Qare. Cette dernière avait par ailleurs tenté une nouvelle approche d’accès aux soins fin 2018, fortement contestée par l’Ordre des Médecins.

Par la suite Doctolib, principalement connu pour son agenda médical en ligne, développe une nouvelle fonctionnalité : un module de téléconsultation. Grâce à cette position privilégiée que lui offre son service de gestion des consultations, Doctolib a réalisé plus de 2,5 millions de téléconsultations pendant la crise du coronavirus.

En parallèle, H4D installe des cabines de téléconsultation : entièrement connectées et sans professionnel de santé, elles sont principalement destinées aux entreprises souhaitant intégrer un service de soins dans leurs locaux.

Juillet 2019 : la notion de télésoin voit le jour

Le 16 juillet 2019, une nouvelle modalité de télémédecine vient s’ajouter aux 5 premières : le télésoin. Dédié aux professionnels de la pharmacie et aux auxiliaires médicaux, le télésoin correspond à la réalisation de soin à distance.

Janvier 2020 : la téléassistance reconnue pour les infirmiers

Le 1^er janvier 2020, l’avenant n°6 à la convention nationale des infirmiers libéraux intègre 3 nouveaux actes infirmiers, TLS, TLL et TLC à la NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels). Les infirmiers peuvent alors assister les médecins téléconsultants, auprès des patients.

La signature de cet avenant a permis à HEALPHI d’ouvrir de nouveaux cabinets de téléconsultation en France. En effet, tous les infirmiers sont désormais rémunérés pour ces actes qui sont pris en charge par l’Assurance Maladie et les complémentaires.

De nombreux infirmiers se sont aussi équipés d’une mallette de téléconsultation afin de prend en charge leurs patients à domicile.

Mars 2020 : essor de la télémédecine pour faire face au COVID-19

Face à la crise sanitaire et aux mesures de confinement invoquées, les professionnels de santé ont dû s’adapter. Les pratiques de médecine libérale sont de forts vecteurs de propagation du virus. Le Ministère de la Santé et l’Assurance Maladie ont alors pris plusieurs mesures pour faciliter l’accès aux téléconsultations et aux télésoins :

---

• Les téléconsultations médicales sont désormais prises en charge à 100% par l’Assurance Maladie. L’obligation de respect du parcours de soin n’est plus.

• Les sages-femmes peuvent proposer des téléconsultations prises en charge à 100% par l’Assurance Maladie.

• Enfin, de nombreuses professions paramédicales se voient accorder l’autorisation de pratiquer des télésoins, eux aussi pris en charge à 100%.

Pour répondre à la forte demande, HEALPHI accélère alors le lancement de son logiciel de téléconsultation, destiné à tous les professionnels de santé et le propose gratuitement dès le mois de mars.

Juillet 2020 : Télémédecine, où en sommes-nous ?

Aujourd’hui les téléconsultations et télésoins sont toujours, et ce jusqu’à nouvel ordre, remboursés à 100% par l’Assurance Maladie.

Les règles relatives au respect du parcours de soins suspendues durant l’épidémie le sont toujours : les patients peuvent téléconsulter avec n’importe quel médecin, connu ou non. Le 20 juillet 2020, Olivier Véran, Ministre de la santé, annonce pour la suite un assouplissement des conditions relatives au respect du parcours de soins, notamment à la connaissance préalable du médecin téléconsultant.

La télémédecine s’est installée auprès des professionnels de santé comme une modalité complémentaire de la prise en charge des patients. Ses conditions et ses applications continueront d’évoluer, dans le respect des pratiques médicales.

Vous souhaitez vous équiper d’un logiciel, d’une mallette ou d’un cabinet de téléconsultation ? Découvrez sans plus attendre nos solutions : https://www.healphi.fr/nos-solutions/